Nos Conditions Générales
Découvrez nos conditions générales qui définissent les modalitésd'utilisation de nos services et garantissent une collaboration transparente et efficace.
"La confiance est le fondement de toute relation professionnelle durable. Nos conditions générales sont conçues pour protéger vos intérêts et garantir une collaboration transparente."
1. Introduction
Les présentes conditions générales régissent l'utilisation des services fournis par NoConsulting, une société spécialisée dans le développement d'applications sur mesure.
En utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Veuillez les lire attentivement avant toute utilisation de nos services.
2. Services
2.1 Description des Services
NoConsulting propose des services de développement d'applicationssur mesure, incluant mais non limité à :
- Conception et développement d'applications web et mobiles
- Services de conseil en technologie
- Maintenance et support technique
- Formation et accompagnement
2.2 Qualité des Services
Nous nous engageons à fournir des services de haute qualité, conformes aux standards de l'industrie et aux spécifications convenues avec le client.
3. Conditions Financières
3.1 Tarification
Les tarifs de nos services sont établis sur devis, en fonction de la nature et de l'étendue des prestations demandées.
3.2 Modalités de Paiement
Les modalités de paiement, incluant les échéances et les conditions, sont spécifiées dans le contrat de service établi entre NoConsulting et le client.
4. Confidentialité
NoConsulting s'engage à maintenir la confidentialité des informations fournies par le client dans le cadre de la prestation de services.
Les informations confidentielles ne seront utilisées que dans le cadre nécessaire à la réalisation des services convenus.
5. Propriété Intellectuelle
Sauf accord contraire écrit, NoConsulting conserve la propriété intellectuelle des méthodes, du savoir-faire et des outils utilisés dans le cadre de ses services.
Le client obtient une licence d'utilisation des développements réalisés spécifiquement pour lui, selon les termes définis dans le contrat.
6. Responsabilité
NoConsulting s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la bonne exécution des services, dans la limite des moyens à sa disposition.
Notre responsabilité est limitée aux dommages directs et prévisibles résultant d'une faute prouvée dans l'exécution de nos obligations.
7. Modification des Conditions
NoConsulting se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment.
Les clients seront informés de toute modification substantielle des conditions générales avant leur entrée en vigueur.